Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEX CONSULTING
M. Bucher alain

Numéro de dépôt :
4090120
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2024
ATEX CONSULTING de Bucher alain

Présentation de la marque ATEX CONSULTING

Déposée le 12 mai 2014 par monsieur Bucher alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATEX CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Bucher alain domicilié(e) 9 rue des Pêcheurs - 68170 - RIXHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bucher alain domicilié(e) 9 rue des Pêcheurs - 68170 - RIXHEIM - France.

La marque ATEX CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEX CONSULTING est expirée depuis le 12 mai 2024.

Bucher alain a également déposé les autres marques suivantes : AB RACING


M. Bucher alain - 9 rue des Pêcheurs - 68170 - RIXHEIM - France


M. Bucher alain - 9 rue des Pêcheurs - 68170 - RIXHEIM - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet partiel n°647383 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ;

Consultation en matière de sécurité.